Comment gérer - TVA + US LLC + Stripe

TVA sur les ventes B2C à l'UE depuis le 1er janvier 2025

Depuis le 1er janvier 2025, tous les produits numériques vendus à des particuliers situés dans l'Union européenne sont soumis à la TVA, quel que soit le pays d'origine de l'entreprise. Les ventes B2B restent soumises au mécanisme d'auto-liquidation.

Il faut donc partir du principe que chaque euro facturé à un client particulier européen est déjà TVA inclus.

Gestion de la TVA via Stripe

Stripe Managed Payments

Stripe Managed Payments permet à Stripe d'agir en tant que vendeur officiel (Merchant of Record). En activant cette option, Stripe achète le produit au moment du paiement et revend la prestation, prenant en charge la responsabilité légale et fiscale.

Pour utiliser cette solution, il faut que chaque produit numérique soit placé dans une catégorie éligible au Managed Payments.

Les catégories courantes éligibles sont : On Demand Online Courses, Pre‑Recorded Audio, Digital Audio Works Streamed Subscription, Software as a Service (SaaS) Personal Use, etc.

Stripe Tax

Stripe Tax calcule la TVA en fonction de la localisation du client et génère un rapport. L'entreprise doit alors s'inscrire avec un numéro de TVA intracommunautaire (OSS) et gérer le paiement de la TVA collectée.

Cette méthode implique une gestion administrative lourde, surtout si les clients sont répartis dans de nombreux pays hors UE.

Catégorisation des produits numériques

• On Demand Online Courses – formation en ligne enregistrée
• Pre‑Recorded Audio – cours audio préenregistrés
• Digital Audio Works Streamed Subscription – abonnements audio en streaming
• Software as a Service (SaaS) Personal Use – logiciels SaaS à usage personnel
• Stream and Downloadable – contenus téléchargeables après streaming

Astuce pour rendre le coaching éligible

Les séances de coaching live ne sont pas éligibles aux Managed Payments. Pour les rendre compatibles, il faut les transformer en produit numérique :

• Enregistrer la séance et la proposer en téléchargement.
• Classer le produit sous On Demand Online Courses ou Stream and Downloadable.

Une fois converti en produit numérique, Stripe collecte et gère la TVA automatiquement.

Risques et bonnes pratiques

Enregistrer une USLLC dans le système de TVA intracommunautaire sans avoir préalablement payé la TVA peut entraîner une analyse fiscale. Il est recommandé de régulariser la situation avant de s'inscrire au OSS.

Pour éviter les complications, privilégier Stripe Managed Payments lorsqu'il est possible de catégoriser correctement les produits. Cela simplifie la conformité et libère du temps pour se concentrer sur le contenu.

Note de l'IA : Ce texte est généré automatiquement par une intelligence artificielle et s'inspire de l'épisode audio.