US LLC + Stripe + clients européens - Quand et Comment payer la TVA ?

TVA pour les résidents étrangers avec USLLC et Stripe

B2B vs B2C

Les ventes à des entreprises (B2B) sont exemptées de TVA grâce à l’auto-liquidation par le client français. La facturation se fait sans TVA.

Pour les ventes à des particuliers (B2C), la TVA dépend de la nature du produit ou service.

Types de services et leur traitement TVA

• Coaching live – hors champ de la TVA. Aucun enregistrement ni collecte nécessaire.
• Formations préenregistrées ou mixées – soumises à la TVA. Le service est fourni par voie électronique, taxé au lieu de résidence du client.
• SaaS et logiciels téléchargeables – soumis à la TVA.
• Webinaires en direct – hors champ de la TVA, assimilés au coaching live.
• Webinaires enregistrés (replay, evergreen) – soumis à la TVA.
• Abonnements / memberships – si le contenu principal est live humain, hors TVA ; si le contenu est majoritairement digital, soumis à la TVA.

Gestion de la TVA avec Stripe Managed Payments

Stripe propose la fonctionnalité Managed Payments (Merchant of Records). Stripe collecte, calcule et reverse la TVA, éliminant ainsi l’obligation d’inscription au guichet unique européen.

Stripe devient le responsable fiscal, vous n’avez plus besoin d’un numéro de TVA.

Lors de la création d’un produit ou d’un lien de paiement, il faut choisir la catégorie appropriée :

Il faut bien catégoriser les produits ; une mauvaise catégorie déclenche une alerte.

Vous pouvez modifier la catégorie après création sans recréer le produit ou le lien de paiement.

Pour les prix, il est recommandé d’afficher le montant TTC afin d’éviter les variations de TVA selon les pays de l’UE.

Points clés à retenir

1. Auto-liquidation pour les ventes B2B.
2. Coaching live et webinaires en direct : pas de TVA.
3. Formations préenregistrées, SaaS, webinaires enregistrés, abonnements digitaux : TVA applicable.
4. Utiliser Stripe Managed Payments pour simplifier la conformité.
5. Choisir la catégorie correcte et afficher les prix TTC.

Note de l'IA : Ce texte est généré automatiquement par une intelligence artificielle et s'inspire de l'épisode audio.